Déposée par voie électronique le 8 novembre 2018 par HELPEVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « isi HA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-48 du 30 novembre 2018.
Le déposant est HELPEVIA domicilié(e) 98 avenue de Bretagne - 76038 - Rouen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORMAND & ASSOCIES, Monsieur Renaud LE GUNEHEC domicilié(e) 7 Place de Valois - 75001 - Paris - France.
La marque isi HA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELPEVIA - 98 avenue de Bretagne - 76038 - Rouen - France
NORMAND & ASSOCIES, Monsieur Renaud LE GUNEHEC - 7 Place de Valois - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48
Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Service de référencement à but commercial ou publicitaire via une plateforme en ligne de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; service de gestion de commandes groupées de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; traitement administratif de commandes de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; service d’aide à la gestion des commandes en ligne et des stocks de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; activité de centrale d’achats de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; création et gestion de plateformes en ligne d’achats groupés de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; présentation et promotion sur des plateformes en ligne d’achats groupés de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; informations et conseils commerciaux relatifs à l’achat et la vente en gros et au détail de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux; service d’aide à la gestion et à l’organisation de la comptabilité pour l’achat de matériels, appareils, instruments, fournitures et équipements à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de produits, préparations et spécialités à usage médical, paramédical, pharmaceutique, hygiénique, dentaire et vétérinaire, de préparations chimiques à usage médical, de dispositifs médicaux, de dispositifs médicaux implantables, de matériel de dialyse, de matériel d’analyse bactériologique, d’équipements biomédicaux, d’aliments et substances diététiques à usage médical, de compléments et suppléments alimentaires, d’aliments pour bébés, d’herbes médicinales, de produits d’entretien, de matériel pour l’accessibilité des handicapés, de matériel pour le traitement des déchets médicaux et non médicaux. [l’ensemble des services étant destiné aux établissements de santé et aux établissements sociaux et médico-sociaux].
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